top of page

Mentions légales

1. Identification

Propriétaire :

C Clair Cabinet de Recrutement & Formation

Adresse : 11bis, rue Joseph Claude Habert – 10000 Troyes

 

Responsable publication :

Marion Coignard

Mail : marion@cclair-conseil.com

Téléphone : 06 87 48 78 55

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

 

Hébergeur :

Wix

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

2. Activité

 

Société à responsabilité limitée à associé unique spécialisée en conseil en management, commerce vente et recrutement, organisation et animation de formations professionnelles ou non, coaching et conseils en entreprises ou autres, organisation et animation de cours collectif et individuels, conférences, ateliers, stages et séminaires immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TROYES sous le n° 884 226 333 dont le siège social est sis 11 bis rue Joseph Claude HABERT à (10000) TROYES.

 

3. Responsabilité

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marion Coignard, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

Le site pause-equilibree.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Les informations fournies sur ce site sont aussi précises que possible, mais elles peuvent contenir des inexactitudes ou des omissions. C Clair Cabinet de Recrutement & Formation ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus, ni des dommages consécutifs à leur utilisation.

 

4. Propriété intellectuelle

 

Marion Coignard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marion Coignard.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

5. Gestion des données personnelles

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

En tout état de cause Marion Coignard ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site pause-equilibree.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site pause-equilibree.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

 

6. Cookies

 

La navigation sur le site pause-equilibree.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

 

7. Droit applicable et attribution de juridiction

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site pause-equilibree.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

bottom of page